Assainissement gravitaire : compte rendu de la réunion publique 
<
La Mairie / Les gazettes
Grande Gazette 2017
Grande Gazette 2017
Grande Gazette 2017

Créé le : 11/03/2018, par Alfredo Lopez modifié le :

Directeur de la publication : Mme le Maire : Christine Renaux-Maréchal Mairie d'Écluzelles
10, rue Étienne-Malessis 28500 Écluzelles
Pour toute remarque concernant le fonctionnement du site, merci de contacter postmaster@ecluzelles.fr

RGPD Ce site de dépose pas de cookies sur votre terminal et ne collecte aucune information concernant votre navigation. Vous pouvez vous en assurer en cliquant sur le cadenas de votre navigateur si vous utilisez un desktop, sur les paramètres si vous naviguez d'un mobile.

Propriété intellectuelle Sauf mention contraire indiquée sur le document concerné, le contenu est la propriété de la Mairie de Écluzelles. L'iconographie est sous licence creative commons, sauf celle fournie par nos partenaires qui restent titulaires des droits d'auteurs.

Responsabilité Le contenu de ce site est purement informatif et destiné à faciliter notre quotidien. La Mairie ne seraient être tenue responsables des inexactitudes qui pourraient s'être glissées.

Création : Alfredo Lopez et l'équipe municipale. Gestion bénévole et totalement gratuite, tous contributeurs sont les bienvenus.
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Mairie d'Écluzelles 10 rue Étienne Malassis 28500 Écluzelles pour envoyer des alertes. La base légale du traitement est Habitants Écluzelles. Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : Conseil Municipal et secrétariat de la maire. Les données sont conservées pendant toute la durée avant votre desinscription. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données ; Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits. Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter (le cas échéant, notre délégué à la protection des données) : postmaster@ecluzelles.fr Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.